Pascal Russo


De: Pascal RUSSO
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Valenciennes
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE DOUAI
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Valenciennes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Valenciennes"
JORFTEXT000044489161(source JORF)
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Pascal RUSSO
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cambrai
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Valenciennes
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Valenciennes
date_debut="2021-09-01"
cour_appel="Douai"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Valenciennes"
JORFTEXT000043703262(source JORF)
nomination
26 Juin 202126/06/2021
De: Pascal RUSSO
juge de proximité à Cambrai
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Douai
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cambrai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Douai"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Pascal RUSSO
huissier de justice honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cambrai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: RUSSO (Pascal, Louis, Serge)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pascal RUSSO, Séverine VAN DEN BOS et François PIQUE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000028717397(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 201413/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.